Le conseil communautaire

conseil-communautaire-thelloise

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE 

Réunion du Jeudi 27 juin 2019 à 19h00 - Villers Saint Paul

Centre de tri Zone Industrielle de la Brèche Avenue Frédéric et Irène Joliot Curie

60870 VILLERS SAINT PAUL 

 

 

O R D R E   D U   J O U R 

 

 Appel nominal 

 Désignation d’un secrétaire de séance 

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation reçue 

Procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du vendredi 17 mai 2019 

 

 

I - RAPPORTS BUDGETAIRES 

I.1. DM1 2019 – SPANC 

I.2 BUDGET ANNEXE SPANC – sortie de l’actif d’immobilisations 

I.3. DM1 2019 - ZAE de NOVILLERS/SAINTE GENEVIEVE 

I.4. DM1 2019 - GEMAPI 

 

 

II - AUTRES RAPPORTS 

Pôle administration générale 

II.1.1. Service de paiement en ligne des recettes de la CCT - Convention d’adhésion avec la DGFIP 

II.1.2 CCSPL – Etat des travaux réalisés en 2018 

II.1.3 Rapport annuel des délégataires de Service Public – Equipement communautaire Piscine AQUATHELLE- 

II.1.4 Conséquences de la fusion – Transfert de biens 

II.1.5 Tableau des effectifs – Modifications 

II.1.6 Acquisitions et cessions de biens – Bilan 2018 

Pôle assainissement /GEMAPI 

II.2.1 Assainissement collectif - Autorisation de signature d’un avenant (SATER) 

Pôle attractivité/services au public 

- Développement économique 

II.3.1 ZAE NOVILLERS-SAINTE GENEVIEVE- Acquisition de terrain 

II.3.2 ZAE NEUILLY EN THELLE – Cession de terrain (M. PEYNE) 

…/… 

- Transports-voirie-aménagement de l’espace 

II.3.3 Protocole d’accord transactionnel portant sur le litige relatif aux travaux de réfection de voirie de la commune d’ULLY SAINT GEORGES 

II.3.4 Transport – Modification du règlement intérieur du TAD 

- Petite enfance 

II.3.5 Extension de la Halte-Garderie Itinérante 

II.3.6 Transports vers les accueils de loisirs 

II.3.7 Transports vers les accueils de loisirs – signature d’un marché 

II.3.8 Relais Assistantes Maternelles – Information 

Pôle gestion, valorisation des déchets 

II.4.1 Extension des consignes de tri - Information 

Pôle cohérence territoriale 

II.5.1 SRADDET – Avis 

 

 

Affiché à Neuilly-en-Thelle, le 21 juin 2019 

Le Président 

Jean-François MANCEL 

Communauté de communes Thelloise 7 avenue de l’Europe 60530 Neuilly en Thelle - Tél 03 44 26 99 50 - Fax 03 44 26 99 77 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  

compte-rendu
Compte rendu sommaire - 07 mars 2019
capture-decran-2019-06-03-a-093514
Compte rendu sommaire - 17 mai 2019
visuel-archives-tiroirs-recueil-actes-administratifsfull
Recueil des actes administratifs - Avril 2019
19693,19694,19719,19877,19888

Partagez l'information !

FacebookTwitterYoutube