Le conseil communautaire

conseil-communautaire-thelloise

O R D R E D U J O U R 

 Appel nominal 
 Désignation d’un secrétaire de séance 
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation reçue 
Procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du lundi 14 octobre 2019

 

I - RAPPORTS BUDGETAIRES

Budget principal

I.1.1→ BUDGET PRINCIPAL-Décision modificative n°3

I.1.2→ Attributions de compensation définitives 2019

I.1.3→ BUDGET PRINCIPAL - Admissions en non-valeur du budget principal

I.1.4→ BUDGET PRINCIPAL - Autorisation donnée à l’exécutif de la CCT d’engager, liquider, mandater, les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2020

Budget annexe assainissement collectif

I.2.1→ BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Décision modificative n°3

I.2.2→ BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Autorisations de programme/Crédits de paiement

I.2.3→ BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Autorisation donnée à l’exécutif de la CCT d’engager, liquider, mandater, les dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2020

II - AUTRES RAPPORTS

1.Pôle Assainissement / GEMAPI

II.1.1→ Marchés publics – Signature des marchés relatifs aux études diagnostiques des systèmes d’assainissement sur le territoire de la CCT (7lots) - CAO du 10/07/2019

II.1.2→ Participation aux frais de branchements en domaine public – communes de Ste Geneviève et Novillers les Cailloux (extension de la Croix et la Fusée / ZAE) – MELLO (Hameau de MESSIE) – ANGY (tranche 2019)

II.1.3→ Mission d’aide au raccordement des particuliers - convention avec la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise pour la gestion des aides des administrés de SAINT VAAST LES MELLO

II.1.4→ STEP de HERMES - Conventions avec les communes de HERMES et BERTHECOURT pour la mise en oeuvre de mesures compensatoires

II.1.5→ SPANC-du Coudray sur Thelle - protocole d’accord transactionnel à conclure avec Maitre HERMONT es qualités de liquidateur de la société CROISILLE

II.1.6→ SIVT-Représentation de la CCT

II.1.7 Demandes de subventions au Département de l’Oise et à l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour les projets d’assainissement

2.Pôle Gestion valorisation des déchets

II.2.1→ Calendriers de collecte 2020- Rapport d’information

3.Pôle Cohérence territoriale

II.3.1 Adhésion au CAUE 60

II.3.2→ Projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté par la commune de Chambly - Avis

4.Pôle Attractivité/services au public

1.Développement économique

II.4.1.1→ Orientations stratégiques - Tourisme

II.4.1.2→ Programme d’Action Foncière (PAF) avec l’Etablissement Public Foncier de l’Oise (EPFLO)

2.Transports-voirie-aménagement de l’espace

II.4.2.1→ Voirie communautaire- Règlement intérieur

II.4.2.2→ Note relative au groupement de commandes – accord cadre - travaux de voirie

3.Action sociale communautaire

II.4.3.1→ HGI-Ateliers lecture

II.4.3.2→ HGI-Reversement aux 5 communes d’accueil d’une part de la subvention de la CAF correspondant aux charges supplétives pour l’année 2019

II.4.3.3→ CLSH - Transports

5.Pôle Administration générale

II.5.1 Concours du receveur de la CCT-Indemnité de conseil

II.5.2→ Equipement sportif d’intérêt communautaire – Piscine AQUATHELLE – Tarifs aux usagers à compter du 1er janvier 2020

II.5.3 Commande publique - Nomenclature Interne.

6.Ressources humaines

II.6 → Personnel

II.6.1 Organisation du temps de travail

II.6.2 Règlement intérieur des agents de la CCT

II.6.3 Régime indemnitaire des agents de la CCT-Extension du RIFSEEP (catégories B et C)

II.6.4→ Régime indemnitaire hors RIFSEEP (Consolidation des régimes indemnitaires existants non transposables RIFSEEP)

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Comte rendu sommaire du 14 octobre 2019
capture-decran-2019-10-18-a-161057
Recueil des actes administratifs - octobre 2019
capture-decran-2019-10-18-a-135125
Recueil des actes administratifs - septembre 2019
20036,20058,20063

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