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Mardi 26 Mars 2019
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Ordre du jour Conseil communautaire

Vous trouverez l'ordre du jour du prochain conseil communautaire ci-dessous 


conseil communautaire

 

 

 COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE 

DU 7 MARS 2019 à 19h00 

ORDRE DU JOUR 

 

-Appel nominal 

-Désignation d’un secrétaire de séance 

-Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation reçue 

-Procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du jeudi 20 décembre 2018 

 

 

COMMUNICATION SUR L’ETUDE DE PLANIFICATION ENERGETIQUE 

I.- RAPPORTS SUR LES PROJETS DE BUDGETS 

I.-1.- Rapport sur la situation en matière de développement durable 

I.-2.- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes hommes 

I.-3.- Rapport d’orientations budgétaires 2019 

II.- AUTRES RAPPORTS 

ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 

II.-1 - Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage (SDAHGDV) - Avis 

AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET INFRASTRUCTURES 

II.-2 - Transport – Demande de subvention au SMTCO et convention SMTCO/SISMO 

ASSAINISSEMENT/ RESSOURCE EN EAU/GEMAPI 

II.-3.1 - Assainissement collectif- transformation d’un financement court terme en emprunt long terme (PONCHON) 

II.-3.2 - ANC - Reprise des résultats du service communal de l’ANC de la commune 

du COUDRAY SUR THELLE 

II.-3.3 - ANC - Sortie de l’actif d’immobilisations inscrites à tort 

DECHETS/ GESTION-VALORISATION ET PREVENTION 

II.-4 - Extension des consignes de tri – conséquences organisationnelles et financières 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, EMPLOI ET TOURISME 

II.-5 - Cessions de terrains 

COMMUNICATION-INFORMATION ET PROMOTION 

II.-6 - Ateliers informatiques - partenariat avec le département (2019/2021) 

AFFAIRES GENERALES 

II.-7 - Composition de la CAO et de la CDSP (remplacement de M. Thomas) 

FINANCES-PERSONNEL 

II.-8.1 - Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la CC Thelloise - Composition 

II.-8.2 - Prestation d’action sociale pour les agents de la CCT 

 

Affiché à Neuilly-en-Thelle, le 1er mars 2019 

 

Le Président 

Jean-François MANCEL 

Communauté de communes Thelloise 7 avenue de l’Europe 60530 Neuilly en Thelle - Tél 03 44 26 99 50 - Fax 03 44 26 99 77 - contact@thelloise.fr 

 


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